Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTES DU BEZ
CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE, (Société Coopérative Agricole), 26150 DIE.

Numéro de dépôt :
1234647
Date de dépôt :
25/02/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/02/1993

Présentation de la marque COTES DU BEZ

Déposée le 25 février 1983 par CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COTES DU BEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE, (Société Coopérative Agricole), 26150 DIE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque COTES DU BEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTES DU BEZ est expirée depuis le 25 février 1993.

CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CODIVIN , BLANC DE BLANCS TITUS , CELLIER HANNIBAL , UNION DES VIGNERONS DU DIOIS , CUVEE TITUS , TRADITION , CUVEE DES VOCONCES


CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE, (Société Coopérative Agricole), 26150 DIE. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-38

Vins d'appellation contrôlée.